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Marques déposées par COMMUNE DE NOYANT LA GRAVOYERETODO
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PARC DE LOISIRS SAINT BLAISE Noyant la Gravoyère (49)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARC DE LOISIRS SAINT BLAISE Noyant la Gravoyère (49)
COMMUNE DE NOYANT LA GRAVOYERE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4265498
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/04/2026
PARC DE LOISIRS SAINT BLAISE Noyant la Gravoyère (49) de COMMUNE DE NOYANT LA GRAVOYERE

Présentation de la marque PARC DE LOISIRS SAINT BLAISE Noyant la Gravoyère (49)

Déposée le 14 avril 2016 par COMMUNE DE NOYANT LA GRAVOYERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PARC DE LOISIRS SAINT BLAISE Noyant la Gravoyère (49) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est COMMUNE DE NOYANT LA GRAVOYERETODO domicilié(e) RUE CONSTANT GERARD - 49520 - NOYANT LA GRAVOYERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 902 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE NOYANT LA GRAVOYERE domicilié(e) RUE CONSTANT GERARD - 49520 - NOYANT LA GRAVOYERE - France.

La marque PARC DE LOISIRS SAINT BLAISE Noyant la Gravoyère (49) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265498.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARC DE LOISIRS SAINT BLAISE Noyant la Gravoyère (49) arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.

COMMUNE DE NOYANT LA GRAVOYERE a également déposé les autres marques suivantes : GREEN MINES , LA MINE BLEUE


COMMUNE DE NOYANT LA GRAVOYERE, Collectivité Territoriale - RUE CONSTANT GERARD - 49520 - NOYANT LA GRAVOYERE - France - SIREN 214902298


MAIRIE DE NOYANT LA GRAVOYERE - RUE CONSTANT GERARD - 49520 - NOYANT LA GRAVOYERE - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

– carton, boites en carton, en papier, prospectus, brochures, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou matière plastique pour emballage, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier, clichés, produits de l'imprimerie, photographies, articles papeterie, affiches, albums, cartes, livres, calendriers, stylos.

– verres, vaisselle, ustensiles pour ménage, bouteilles, statuettes en faïence ou en verre ou en porcelaine, ustensiles pour cuisine, peignes et éponges.

Publicité, gestion des affaires commerciales publicité, diffusion de matériel publicitaire, prestation de produits sur tous moyens de communication pour vente au détail, publicité en ligne sur réseau informatique, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, location espace publicitaire, diffusion annonces publicitaires.